revenir à l'index


TITRES ET DIPLOMES
ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive
ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération

 

Sous-section 1
Liste des diplômes, titres à finalité professionnelle ou certificats de qualification

Article A212-1
Modifié par Arrêté du 5 août 2020

Les diplômes, titres à finalité professionnelle et certificats de qualification ouvrant droit à l'enseignement, à l'animation ou à l'encadrement d'une activité physique ou sportive considérée ou dans un ensemble d'activités de même nature relatives à un public spécifique, ou à l'entraînement de ses pratiquants contre rémunération, conformément à l'article L. 212-1, figurent au tableau présenté en annexe II-1, au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération.

Article A212-1-1
Modifié par Arrêté du 5 août 2020

Pour chacune des options, spécialités ou mentions de chaque diplôme, titre à finalité professionnelle et certificat de qualification inscrit à l'annexe II-1 du présent code , au tableau annexé à l'arrêté du 22 janvier 2016 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015 et au tableau annexé à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des certifications antérieurement inscrites à l'annexe II-1 de l'article A. 212-1 du code du sport permettant l'encadrement des activités physiques ou sportives contre rémunération, sont mentionnées les conditions d'exercice de leurs titulaires. Ceux-ci bénéficient de ces conditions d'exercice dans la limite des réglementations particulières susceptibles de s'appliquer à l'activité considérée.

 

Article Annexe II-1 (art. A212-1)
Modifié par Arrêté du 27 février 2009 - art. 1
Arrêté du 14 décembre 2009
Arrêté du 17 mai 2010
Arrêté du 22 octobre2010
Arrêté du 25 janvier 2012
Arrêté du 12 février 2013
Arrêté du 11 juillet 2013
Arrêté du 22 janvier 2016
Arrêté du 13 juillet 2017
Arrêté du 28 juillet 2017
Arrêté du 27 septembre 2017
Arrêté du 12 avril 2019
Arrêté du 7 novembre 2019
Arrêté du 9 mars 2020
Arrêté du 5 août 2020

seules les activités sportives ayant un rapport avec le milieu nautique sont en bleu dans un bandeau jaune

 

INTITULE DE L'ACTIVITÉ PHYSIQUE OU SPORTIVE
NIVEAU DE
QUALIFICATION

CONDITIONS D'EXERCICE

LIMITES DES CONDITIONS D'EXERCICE


MULTI ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES (*) hors activités s'exerçant en environnement spécifique.


Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur


DEUG « STAPS », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

DEUST « animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Animation par la découverte des activités physiques, sportives ou culturelles et par l'initiation à ces activités.

A l'exclusion :
-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-des pratiques compétitives.

DEUST « action, commercialisation des services sportifs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement des pratiques physiques liées aux loisirs.

A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

DEUST « manager de club sportif », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des personnes ayant un handicap, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Licence mention
« STAPS : éducation et motricité », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement, enseignement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « STAPS : activité physique adaptée et santé », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « STAPS : entraînement sportif », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence professionnelle mention « intervention sociale : développement social et médiation par le sport », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives à un niveau d'initiation, d'entretien ou de loisir.

A l'exclusion :
-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique ;
-des pratiques compétitives.

Diplôme délivré par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités physiques pour tous », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Titres à finalité professionnelle délivrés par le ministère chargé de la défense

Aide-moniteur d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 21 décembre 2023.

3

Animation des activités physiques ou sportives.

Sous le contrôle d'un titulaire de diplôme ou titre de niveau 4.

Moniteur-chef d'entraînement physique, militaire et sportif, délivré jusqu'au 4 janvier 2024.

5

Encadrement et coordination des activités physiques ou sportives.

A l'exclusion des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de loisirs sportifs », option « jeux sportifs et jeux d'opposition », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement par la découverte et l'animation des jeux sportifs et des jeux d'opposition :
-arts et éducation par les activités physiques d'opposition ;
-jeux de raquettes ;
-jeux de ballons, petits et grands terrains.

A l'exclusion :
-des pratiques compétitives ;
-de la délivrance de niveaux, de ceintures ou de grades ;
-des cours individuels.

ACTIVITÉS DE FITNESS DANS L'EAU y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice et sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport (MNS ou BNSSA).

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DEUST « animation et gestion des activités physiques, sportives ou culturelles »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

A l'exclusion :
-des groupes constitués de personnes ayant un handicap physique ou sensoriel, une déficience intellectuelle ou un trouble psychique,
-des pratiques compétitives.
Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-activités aquatiques et surveillance, spécialité attestée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités aquatiques et de la natation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de séances en aqua fitness.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat quinquennal d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Société Waterform

Coach fitness dans l'eau, délivré jusqu'au 5 juillet 2022.

4

Encadrement de séances collectives d'animation en aqua fitness dans un bassin d'une profondeur maximale de 1,30 m.

Sous la surveillance d'un personnel mentionné à l'article L. 322-7 du code du sport MNS ou BNSSA).

ACTIVITÉS DE LA FORME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DEUST « métiers de la forme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.
 

Licence professionnelle « activités sportives » option « remise en forme et loisirs sportifs associés : responsable d'équipe de projets », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme, liées au développement et à l'entretien du bien-être et de la santé.
 

Licence professionnelle mention « métiers de la forme », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement d'activités physiques dans le secteur des métiers de la forme.
 

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-fitness, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du fitness à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-fitness discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du fitness.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio-training et en haltérophilie.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « cours collectifs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage des activités de la forme en cours collectifs.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de loisirs sportifs », option « activités gymniques d'entretien et d'expression », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement par la découverte et l'animation des activités gymniques d'entretien et d'expression :
-techniques cardio ;
-renforcement musculaire ;
-techniques douces ;
-activités d'expression.

Sans recours à des appareils de musculation. A l'exclusion des cours individuels.

ACTIVITÉS DE MONTAGNE

ALPINISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions ou des ascensions de montagne en rocher, neige, glace et terrain mixte.
Conduite et accompagnement de personnes dans des excursions de ski de randonnée, ski alpinisme et en ski hors-pistes.
Enseignement des techniques d'alpinisme, d'escalade et de ski de randonnée, ski alpinisme et ski hors-pistes.
Entraînement aux pratiques de compétition dans les disciplines précitées.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

SKI-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski alpin, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski alpin et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski alpin et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.

A l'exclusion des zones glaciaires non balisées et des terrains dont la fréquentation fait appel aux techniques de l'alpinisme.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat de ski-moniteur national de ski nordique de fond, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, animation, enseignement et entraînement du ski nordique de fond et de ses activités dérivées en application de l'ensemble des classes de la progression du ski nordique de fond et de ses activités dérivées définies par la commission de la formation et de l'emploi du Conseil supérieur des sports de montagne.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

ACTIVITÉS DE RANDONNÉE EN MOYENNE MONTAGNE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports
Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard enneigé », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi qu'en terrain enneigé sur des reliefs vallonnés excluant tout accident de terrain important.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-de la pratique de toutes les disciplines du ski et activités dérivées, à l'exception de la raquette à neige ;
-de l'exercice professionnel dans les régions à climat tropical et équatorial, en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau

Diplôme d'Etat d'alpinisme-accompagnateur en moyenne montagne, option « milieu montagnard tropical et équatorial », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement, conduite, animation, enseignement, entraînement en randonnée pédestre et activités assimilées en moyenne montagne ainsi que dans les régions à climat tropical et équatorial en périodes de fortes précipitations fixées par l'autorité publique compétente, sur des terrains escarpés et détrempés.

A l'exclusion :
-des zones glaciaires et des zones de rochers, canyons, terrains nécessitant pour la progression l'utilisation du matériel ou des techniques de l'alpinisme ;
-des terrains enneigés.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

.


ACTIVITÉS PHYSIQUES OU SPORTIVES ADAPTÉES

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DEUST « activités physiques et sportives adaptées : déficiences intellectuelles, troubles psychiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes souffrant de déficiences intellectuelles et de troubles psychiques. Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.
 

DEUST « activités physiques et sportives et inadaptations sociales », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement des activités physiques ou sportives auprès de personnes présentant des inadaptations sociales.
Toute activité physique ou sportive visant l'amélioration de l'intégration sociale.
 

DEUST « pratique et gestion des activités physiques et sportives et de loisirs pour les publics seniors », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement des activités physiques ou sportives de publics seniors. Toute activité sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.
 

Licence professionnelle mention « santé, vieillissement et activités physiques adaptées », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de toute activité physique ou sportive adaptée à la prévention du vieillissement, visant à entretenir et à améliorer la condition physique des publics seniors.
 

Licence mention « STAPS : activité physique adaptée et santé », délivrée jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement des activités physiques ou sportives à destination de différents publics dans une perspective de prévention-santé ou de réadaptation ou d'intégration de personnes présentant l'altération d'une fonction physique ou psychique.
 

Diplôme délivré par le ministère chargé de la santé

Diplôme de masseur-kinésithérapeute, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

7

Encadrement de la pratique de la gymnastique hygiénique d'entretien ou préventive dans les établissements d'activités physiques et sportives.
 

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités physiques et sportives adaptées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « sport adapté », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur en sport adapté », délivré jusqu'au 7 juin 2021.
 
Encadrement des activités sportives adaptées aux personnes en situation de handicap mental ou psychique.
 

AÏKIDO, AÏKIBUDO
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aïkido, aïkibudo et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « aïkido, aïkibudo », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement de l'aïkido et l'aïkibudo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

ATHLÉTISME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de l'athlétisme (course-saut-lancer) à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-athlétisme (course-saut-lancer), discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de l'athlétisme (course-saut-lancer).

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « athlétisme et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : demi-fond, marche, hors stade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : épreuves combinées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : lancers », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sauts », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « athlétisme : sprint, haies, relais », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP animateur d'athlétisme, option « athlé loisirs », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement d'activités de découverte, d'initiation et d'entretien en athlétisme dont la marche nordique.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

CQP animateur d'athlétisme, option « école d'athlé », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement de séances d'activités de découverte et d'initiation de l'athlétisme.

Pour des publics de moins de seize ans.
Dans la limite de vingt pratiquants.

ATTELAGES CANINS
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « attelages canins », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

AVIRON
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de l'aviron à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-aviron, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de l'aviron.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en aviron et disciplines associées.
 

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron de mer », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition, en aviron de mer.

A l'exclusion des bateaux d'aviron non utilisables en mer, pour tout public, sur le milieu marin.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « aviron d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation.

Sur tout type de bateau, pour tout public, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en aviron et disciplines associées.
 

UCC « aviron de mer » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en aviron de mer, sur des bateaux d'aviron utilisables en mer, sur le milieu marin.
 

UCC « aviron d'initiation et de découverte » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, sur des plans d'eau calmes, abrités et délimités.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « aviron et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'aviron », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement des activités de l'aviron, sur les eaux intérieures ou maritimes en fonction de l'option du permis plaisance.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Cette limite est ramenée à dix pour la pratique en embarcations individuelles, sauf dans le cas où la zone d'évolution est un périmètre calme, abrité et délimité.

BADMINTON
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-badminton, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du badminton à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives » dans la discipline badminton discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du badminton.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « badminton », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « badminton », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de badminton », délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
 
Encadrement de séances collectives en badminton.
 

BASE BALL-SOFTBALL-CRICKET
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-base-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du base-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-base-ball discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du base-ball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « baseball, softball et cricket », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « baseball, softball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « cricket », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

BASKET-BALL
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du basket-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-basket-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du basket-ball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans les sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en basket-ball.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en basket-ball.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « basket-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP technicien sportif de basket-ball, délivré jusqu'au 25 juillet 2020.
 
Entraînement et encadrement du basket-ball.
 

BILLARD
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « billard », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « billard », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

BOWLING
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « bowling », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « bowling », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

BOXE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la boxe anglaise à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-boxe anglaise, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la boxe anglaise.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en boxe.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « boxe », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

CANOË-KAYAK
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du canoë-kayak à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-canoë-kayak, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du canoë-kayak.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.

En eau calme.
En mer par vent de force 4 au maximum sur le site d'évolution.
En eau vive jusqu'à la classe III incluse.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme et en rivière d'eau vive.

Pour tout public en eau calme.
En rivière jusqu'en classe III incluse.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme, mer et vagues », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en canoë-kayak en eau calme, mer et vagues.
Conduite de séances d'initiation en kayak de vagues.

Pour tout public en eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.

UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en canoë-kayak, eau calme, mer et vagues.

En eau calme et en mer, dans la limite de la navigation en 6ème catégorie sur des parcours connus et reconnus, au maximum par vent de force 4 sur le site d'évolution.

UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive.

En rivière dans la limite de la classe III incluse.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 Beaufort », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau vive jusqu'à la classe III incluse et en eau calme et en mer par vent de force 4 beaufort maximum sur le site d'évolution, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en mer des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

CS « canoë-kayak et disciplines associées en mer » associé au :
-DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme » ou mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive »,
-DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme ».
 
Encadrement du kayak de mer et des disciplines associées et entraînement des pratiquants.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de canoë-kayak », option « canoë-kayak en eau calme et en eau vive » délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
 
Encadrement du canoë-kayak en eau calme et en eau vive, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux  articles A. 322-42 et suivants du code du sport.

A l'exclusion du raft.
Jusqu'en classe II incluse, avec des passages de classe III non successifs.

CQP « moniteur de canoë-kayak », option « canoë-kayak en eau calme et en mer », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
 
Encadrement du canoë-kayak en eau calme et en mer, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-42 et suivants du code du sport.

Jusqu'à 1 mille d'un abri.
Par vent de force 3 Beaufort maximum sur le site d'évolution.


CANOË-KAYAK-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE (rivière de classe supérieure à trois conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire)


Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage en eau calme et en eau vive, des activités du canoë-kayak et disciplines associées, sur tout support ou embarcation propulsée à la pagaie ou à la nage.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive et en mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

CANYONISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement des activités de canyonisme dans les canyons cotés jusqu'à V1, A5 et E II inclus.

En eau vive jusqu'en classe III incluse.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du canyonisme, jusqu'à la cotation V1, A 5 et E II incluse.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « canyonisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

CERF-VOLANT
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf » pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « glisse aérotractée et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et enseignement des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant.
 

UCC « cerf-volant » associée au BPJEPS spécialité « loisirs tous publics ».
 
Découverte, animation et initiation en cerf-volant.
 

CS « cerf-volant » associé au :
-BPJEPS spécialité « activités nautiques » ;
-DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile », « glisses aérotractées nautiques », « deltaplane » ou « parapente » ;
-DESJEPS spécialité « performance sportive » mention « voile » ou « glisses aérotractées nautiques ».
 
Découverte, animation et initiation en cerf-volant.
 

CHAR A VOILE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « char à voile », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, pour tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.
 

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « char à voile d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 30 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.

A l'exception des activités tractées.

UCC « char à voile d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile, sur des parcours école aménagés.

A l'exception des activités tractées.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en char à voile : char à voile en pratique assise et allongée, en pratique debout, en pratique tractée, sur tout lieu de pratique de l'activité aménagé et ouvert.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « char à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « assistant moniteur de char à voile », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Initiation à la pratique du char à voile de loisirs dans le support certifié : char assis/ allongé, char debout ou char tracté.

Sous l'autorité d'un titulaire d'un diplôme de niveau 4 ou supérieur dans la discipline du char à voile, le nombre de titulaires du CQP « assistant moniteur char à voile » placés sous cette autorité, ne pouvant être supérieur à 3 ;
Dans la limite de 8 chars ; vent de force 6 beaufort maximum.

COURSE D'ORIENTATION
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la course d'orientation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-course d'orientation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la course d'orientation.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « course d'orientation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « course d'orientation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de course d'orientation », délivré jusqu'au 7 juin 2021.
 
Animation et initiation des activités de course d'orientation.
 

CYCLISME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du BMX à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-BMX, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du BMX.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du cyclisme sur piste à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-cyclisme sur piste, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du cyclisme sur piste.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du cyclisme sur route à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-cyclisme sur route, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du cyclisme sur route.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du VTT à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-VTT, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du VTT.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du cyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation des activités du cyclisme.

A l'exclusion :
-de toute pratique compétitive ;
-du VTT de descente (VTT downhill) et des disciplines associées ;
-du VTT pratiqué sur des parcours et pistes nécessitant des techniques de pilotage (sentiers monotraces comportant des obstacles nombreux, importants) ;
-du BMX pratiqué au-delà d'un niveau initiation découverte.

UCC « VTT » associée au BPJEPS spécialité « activités physiques pour tous », spécialité « activités de randonnée » ou spécialité « éducateur sportif » mention « activités physiques pour tous ».
 
Conduite de cycles d'apprentissage en VTT.

A l'exclusion du VTT de descente.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « BMX », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « cyclisme traditionnel », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « VTT », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « cyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DELTAPLANE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « deltaplane », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

ÉQUITATION
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement en équitation.
 

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « tourisme équestre », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en tourisme équestre. Accompagnement de randonnées pour tout public et sur tout itinéraire.
 

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation western », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation western.
 

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « équitation de tradition et de travail », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en équitation de tradition et de travail.
 

BP JEPS, spécialité « activités équestres », mention « attelage », délivré jusqu'au 1er juin 2020.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive dans toutes les activités équestres.
Conduite de séances et de cycles d'enseignement jusqu'au premier niveau de compétition en attelage
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités équestres », option : « initiation poney, cheval », « approfondissement technique » ou « équitation extérieur », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Animation et enseignement des activités équestres.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « sports équestres », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « dressage », délivré jusqu'au 1er février 2021.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « concours complet d'équitation », délivré jusqu'au 1er février 2021.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « concours de sauts d'obstacles », délivré jusqu'au 1er février 2021.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « polo », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « équitation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « sports équestres », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « concours complet d'équitation », délivré jusqu'au 1er février 2021.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « concours de saut d'obstacles », délivré jusqu'au 1er février 2021.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « dressage », délivré jusqu'au 1er février 2021.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française d'équitation

Animateur assistant d'équitation, délivré jusqu'au 3 mars 2020.

3

Découverte et initiation des activités équestres

Sous l'autorité d'un titulaire d'une certification de niveau 4 ou supérieur dans le domaine des activités équestres.

Accompagnateur de tourisme équestre, délivré jusqu'au 7 juin 2021.

4

Accompagnement et conduite de randonnées équestres, dans le cadre de parcours identifiés.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation des entreprises équestres

CQP « enseignant animateur d'équitation », délivré jusqu'au 21 décembre 2022.
 
Conduite de séances d'initiation aux pratiques équestres.
 

CQP « organisateur de randonnées équestres », délivré jusqu'au 21 décembre 2022.
 
Initiation aux techniques de la randonnée équestre et conduite de promenades et de randonnées équestres.
 

ESCALADE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de l'escalade à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-escalade, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de l'escalade.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

CS « activités d'escalade » associé au :
-BP JEPS, spécialité « activités physiques pour
tous », « activités nautiques » ou « activités gymniques de la forme et de la force » ;
-BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités physiques pour tous », « activités de la forme », « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort » ou « activités du canoë-kayak et disciplines associées en mer ».
 
Conduite de cycle de découverte, d'animation, d'initiation et d'apprentissage en escalade sur
-toutes structures artificielles d'escalade ;
-tous sites naturels d'escalade de blocs ;
-tous sites naturels d'escalade sportifs limités aux « secteurs de découverte », conformément aux normes des sites itinéraires d'escalade définies par la Fédération française de la montagne et de l'escalade, d'une longueur de corde et d'un maximum de 35 mètres de hauteur en partant du sol ;
-tous parcours aménagés, dont les parcours acrobatique en hauteur.

A l'exclusion de la via ferrata.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « escalade », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion :
-des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m ;
-de la via ferrata ;
-de l'escalade pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et terrains d'aventure.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur d'escalade sur structure artificielle », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement des activités d'escalade sur structure artificielle d'escalade.
 

ESCALADE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (pratiquée sur les sites sportifs au-delà du premier relais et « terrains d'aventure », déterminés conformément aux normes de classement technique édictées par la fédération délégataire, ainsi que de l'escalade en « via ferrata »)

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escalade en milieux naturels », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion des sites naturels situés à une altitude égale ou supérieure à 1500 m.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

Diplôme d'Etat d'alpinisme-guide de haute montagne, délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement et entraînement en escalade.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

ESCRIME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de l'escrime à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-escrime, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de l'escrime.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « fleuret/ épée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « fleuret/ sabre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « escrime », option « sabre/ épée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage dans les deux armes de l'option.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « escrime », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « escrime », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP moniteur d'escrime, option « fleuret », délivré jusqu'au 27 mai 2020.
 
Encadrement des activités de l'escrime sportive au fleuret par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option « épée », délivré jusqu'au 27 mai 2020.
 
Encadrement des activités de l'escrime sportive à l'épée par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option « sabre », délivré jusqu'au 27 mai 2020.
 
Encadrement des activités de l'escrime sportive au sabre par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.

CQP moniteur d'escrime, option « artistique », délivré jusqu'au 27 mai 2020.
 
Encadrement des activités de l'escrime artistique par la découverte et l'initiation.

Dans la limite de 20 pratiquants.

FOOTBALL
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du football à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-football, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du football.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « football », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en football.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « football », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Titres à finalité professionnelle délivrés par la fédération française de football

Moniteur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.

4

Conduite de cycles d'apprentissage et entraînement de la pratique du football.
 

Entraîneur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.

5

Entraînement en football.
 

Entraîneur formateur de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.

6

Encadrement et entraînement en football dans une structure de préformation ou de formation.
 

Entraîneur professionnel de football, délivré jusqu'au 7 juin 2021.

6

Encadrement et entraînement en football, dans un club professionnel.
 

FOOTBALL AMÉRICAIN-FLAG
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

UCC « football américain » associée au BPJEPS spécialité « activités physiques pour tous » ou spécialité « loisirs tous publics ».
 
Conduite de cycles d'initiation et d'apprentissage en football américain.
 

DE JEPS, spécialité « performance sportive », mention « football américain », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « football américain », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de football américain et de flag », délivré jusqu'au 5 août 2022.
 
Encadrement des activités de découverte et d'initiation de football américain et de flag.
 

GLISSE AÉROTRACTÉE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisse aérotractée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en glisse aérotractée.

Activités de cerf-volant, de cerf-volant de traction terrestre, de cerf-volant de traction nautique ou de planche nautique ou de planche nautique tractée dite « kitesurf », pour tout public et sur tout lieu nautique ou terrestre de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « glisse aérotractée et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et enseignement :
-des activités de glisses aérotractées nautiques et terrestres ; des activités de découverte et d'initiation du cerf-volant ;
Encadrement et animation des activités de découverte des engins tractés.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aérotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

GOLF
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage en golf.
 

DE JEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « golf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS spécialité « performance sportive » mention « golf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

GYMNASTIQUE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, aérobic, mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic, à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-dans l'une des options de la gymnastique : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling, ou aérobic,
mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de l'option concernée : gymnastique masculine, gymnastique féminine, gymnastique rythmique, trampoline, tumbling ou aérobic.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « activités gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement des activités gymniques acrobatiques.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités gymniques », option « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de découverte, d'animation et conduite de cycles d'apprentissage des activités gymniques. Entraînement de la gymnastique rythmique.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « disciplines gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « disciplines gymniques d'expression », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique acrobatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique artistique féminine », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique aérobic », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique artistique masculine », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « gymnastique rythmique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « trampoline », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tumbling », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur des activités gymniques », mention « activités gymniques acrobatiques », délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
 
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités gymniques acrobatiques :
-activités gymniques au sol, aux agrès ou sur supports élastiques (piste gonflable, fast track, mini-trampoline, trampoline) ;
-activités gymniques acrobatiques de groupe.
 

CQP « animateur des activités gymniques », mention « activités d'éveil gymnique pour la petite enfance », délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
 
Encadrement, par la découverte et l'initiation, des activités d'éveil gymnique pour la petite enfance :
-activités gymniques sous forme de parcours de motricité ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans engins ;
-activités gymniques d'expression avec ou sans support musical.
 

CQP « animateur des activités gymniques », mention « activités gymniques d'expression », délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
 
Encadrement, par la découverte et l'initiation des activités gymniques d'expression :
-activités gymniques dansées de groupe avec ou sans engins en gymnastique rythmique ;
-activités gymniques cardio-vasculaires en gymnastique aérobic.
 

HALTEROPHILIE MUSCULATION FORCE ATHLETIQUE CULTURISME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-haltérophilie, musculation et force athlétique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de l'haltérophilie, musculation et de la force athlétique.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la forme » option « haltérophilie, musculation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Découverte d'activités de loisir et d'animation des activités de la forme.
Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en musculation, en cardio training et en haltérophilie.
 

UCC « culturisme » associée au BPJEPS spécialité « activités gymniques, de la forme et de la force », mention « haltères, musculation et forme sur plateau ».
 
Découverte, initiation, animation et perfectionnement en culturisme.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « haltérophilie, musculation et force athlétique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « haltérophilie, musculation » et force athlétique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

HANDBALL
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du handball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-handball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du handball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « handball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en handball.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « handball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « handball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Titres à finalité professionnelle délivrés par la Fédération française de handball

Educateur de handball, mention « entraîneur territorial », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.

4

Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage et d'entraînement de joueurs et d'équipes de handball.
 

Educateur de handball, mention « animateur des pratiques socio-éducatives et sociétales », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.

4

Encadrement, conception et conduite de séances d'animation, de cycles d'initiation, d'apprentissage, dans les différentes offres de pratique de handball
 

Entraîneur de handball, délivré jusqu'au 18 décembre 2023.

5

Encadrement, enseignement, entraînement en handball.
 

Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention « entraîneur professionnel », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.

6

Encadrement, enseignement et entraînement en handball d'une équipe professionnelle ou auprès d'une sélection nationale.
 

Entraîneur de handball du secteur professionnel, mention « entraîneur-formateur », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.

6

Encadrement, enseignement et entraînement en handball dans une structure de formation d'un club pro ou fédérale.
 

HANDISPORT

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « handisport », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « handisport », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

HOCKEY
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « hockey sur gazon », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en hockey sur gazon.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « hockey », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycle d'apprentissage et de séances d'entrainement en hockey.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « hockey », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « hockey », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

HOCKEY SUR GLACE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « hockey sur
glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « hockey sur
glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

JUDO-JUJITSU
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du judo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-judo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du judo.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation, préparation aux grades du 1er au 4e dan et conduite de cycles d'apprentissage en judo-jujitsu.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « judo jujitsu », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « judo-jujitsu », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement du judo-jujitsu, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

KARATÉ
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du karaté à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-karaté, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du karaté.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « karaté, wushu et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan.
Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « karaté et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement du karaté et des disciplines associées, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

KENDO
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « kendo et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement du kendo et des disciplines associées jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

LONGE-CÔTE

Toute qualification inscrite à la présente annexe assortie du BNSSA.
 
Encadrement du longe-côte.
 

Toute qualification conférant le titre de maître-nageur sauveteur.
 
Encadrement du longe-côte.
 

Toute qualification inscrite à l'arrêté du 2 octobre 2007 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 28 août 2007, assortie du BNSSA.
 
Encadrement du longe-côte.
 

Toute qualification inscrite à l'arrêté du 22 janvier 2016 modifié fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 décembre 2015, assortie du BNSSA.
 
Encadrement du longe-côte.
 

Toute qualification inscrite à l'arrêté du 9 mars 2020 fixant la liste des diplômes acquis jusqu'au 31 janvier 2020, assortie du BNSSA.
 
Encadrement du longe-côte.
 

LUTTE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la lutte à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-lutte, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la lutte.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de de cycles d'apprentissage en lutte et disciplines associées.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention » lutte et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

MOTOCYCLISME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

UCC « conduite de loisirs sur quad » associée au BP JEPS, spécialité « sport automobile ».
 
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte en quad.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « motocyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « motocyclisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « guide de véhicules terrestres motorisés à
guidon », option « quad », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement de randonnées en quad pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat permettant la conduite des VTM à guidon utilisés conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.

A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus.

CQP « guide de véhicules terrestres motorisés à
guidon », option « moto verte », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement de randonnées en moto verte pour des publics titulaires d'un permis ou d'un brevet délivré par l'Etat conformément à l'article R. 221-1 du code de la route.

A l'exclusion de toute activité d'enseignement ou d'entraînement.
Dans la limite de six véhicules accompagnés.
Sur des parcours connus et reconnus.

CQP « initiateur en motocyclisme », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement du motocyclisme à des fins de découverte et d'initiation, jusqu'à la maîtrise complète d'un véhicule terrestre motorisé à guidon (moto ou quad).

A l'exclusion des voies ouvertes à la circulation publique.
A l'exclusion des pratiques compétitives.

MOTONAUTISME
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « motonautisme », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en motonautisme.

Activités de jet, bateau à moteur, engins tractés pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente
« engins tractés », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.

Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish...) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « jet » (véhicule nautique à moteur), délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en jet.

Activités de véhicule nautique à moteur pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente
« bateau à moteur d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte.

Tous types de bateaux définis, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité

UCC « jet » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en jet.
 

UCC « bateau à moteur d'initiation et de découverte » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités d'initiation et de découverte sur tous types de bateaux définis.
 

UCC « engins tractés » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en engins tractés.
Pratique d'engins flottants tractés sur l'eau (bouées, ski, bus, fly fish...).
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « motonautisme et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation en motonautisme et disciplines associées des activités de véhicules nautiques à moteur à bras et à selle ; d'engins tractés et d'engins à sustentation hydro propulsés ; de bateau à moteur en initiation et découverte.
 

NATATION

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la natation à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-natation, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la natation.

A l'exclusion :
-des pratiques compétitives ;
-de la surveillance des lieux de pratique.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités aquatiques et de la natation », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et animation d'activités aquatiques d'éveil, de découverte et de loisirs aquatiques. Apprentissage et enseignement des différentes nages.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation synchronisée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « plongeon », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « water-polo », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « natation course », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « natation synchronisée », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « plongeon », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « water-polo », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

DEJEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « natation course », « natation synchronisée », « plongeon » ou « water-polo » assorti du CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ».
 
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

DESJEPS, spécialité « performance sportive » mention « natation course », « natation synchronisée », « plongeon » ou « water-polo » assorti du CS « sauvetage et sécurité en milieu aquatique ».
 
Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
Surveillance et sauvetage en milieu aquatique.

Sous réserve de la présentation du certificat d'aptitude à l'exercice de la profession de maître-nageur sauveteur en cours de validité.

Titre à finalité professionnelle délivré par la Fédération française de natation

Moniteur sportif de natation, délivré jusqu'au 5 juillet 2024.

4

Encadrement de séances d'apprentissage de la natation et de séances d'entraînement en natation.

A l'exclusion de la surveillance des lieux de pratique.

PARACHUTISME-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « méthode traditionnelle », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de la méthode traditionnelle, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-147 et suivants du code du sport.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « progression accompagnée en chute », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement de la progression accompagnée en chute
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « parachutisme », option « saut en tandem », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement du saut en tandem
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités du parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parachutisme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée
 

PARACHUTISME ASCENSIONNEL NAUTIQUE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « parachutisme ascensionnel nautique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en parachutisme ascensionnel nautique.

Avec des voilures hémisphériques à tuyères, dans tous les modes de pratique, pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « parachutisme ascensionnel nautique » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en parachutisme ascensionnel nautique, avec des voilures hémisphériques à tuyères.
 

PARAPENTE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « parapente » obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.
A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « parapente », obtenu à partir du 1er janvier 2020 et délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

A l'exception de l'enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
Autorisation d'exercer pour une durée de six ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau


CC « enseignement en milieu aménagé » associé au :
-DE JEPS spécialité
« perfectionnement sportif » mention « parapente »
-DES JEPS spécialité
« performance sportive » mention « parapente »
 
Enseignement du parapente en milieu aménagé au-dessus de l'eau.
 

PÊCHE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 31 décembre 2020.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche sportive en eau douce.
 

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et initiation d'activités de pêche de loisirs et sportive en eau douce et depuis le bord sur le littoral.
 

UCC « pêche de loisir en milieu maritime » associée au BP JEPS spécialité « pêche de loisirs » ou spécialité « éducateur sportif » mention « pêche de loisirs ».
 
Découverte, initiation, animation et conduite de cycles d'apprentissage en pêche de loisir en milieu maritime.
 

PELOTE BASQUE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la pelote basque à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-pelote basque, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la pelote basque.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « pelote basque », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « pelote basque », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

PENTATHLON MODERNE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « pentathlon moderne », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

PÉTANQUE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « pétanque », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « pétanque », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur bouliste », option « pétanque », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement des activités de pétanque.
 

PLANEUR ULTRA LÉGER MOTORISE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « vol ultra léger motorisé », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

PLONGÉE SUBAQUATIQUE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « en scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique en scaphandre, Encadrement de la randonnée subaquatique.

Pour la plongée subaquatique en scaphandre :
-sous la responsabilité d'un directeur de plongée au sens de l'annexe III-15-a de l'article A. 322-72 du code du sport, à l'exclusion du plongeur niveau 5, du DPE et du moniteur 2 étoiles CMAS, sauf dans le cas où la plongée se déroule dans une piscine ou une fosse de plongée dont la profondeur n'excède pas 6 mètres ;
-dans la limite de 20 mètres pour l'enseignement ;
-dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de la plongée en exploration.
Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif », mention « plongée subaquatique », option « sans scaphandre », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Enseignement et encadrement d'activités de découverte et d'apprentissage de la plongée subaquatique sans scaphandre, y compris la randonnée subaquatique, ou entraînement de leurs pratiquants

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée

Dans la limite de 40 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration. Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

CC « plongée profonde et tutorat » associé au DEJEPS spécialité « perfectionnement sportif » mention « activités de plongée subaquatique », délivré jusqu'au 1er janvier 2021.
 
Enseignement, animation, encadrement des activités de plongée subaquatique ou entraînement de leurs pratiquants

Dans la limite de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de la plongée en exploration. Au-delà de 60 mètres pour l'encadrement de l'enseignement et de l'exploration en plongée aux mélanges autres que l'air, s'il est assorti des qualifications complémentaires, dans les conditions prévues aux articles A. 322-71 et suivants du code du sport.

ROLLER-SKATING
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « roller-skating », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « roller-skating », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de roller sports » option « patinage artistique et danse », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du patinage artistique et de la danse.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP « moniteur de roller sports » option « course », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement de la course.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP « moniteur de roller sports », option « rink-hockey », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du rink-hockey.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP « moniteur de roller sports », option « roller hockey », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller hockey.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP « moniteur de roller sports », option « roller freestyle », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller acrobatique.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP « moniteur de roller sports », option « roller randonnée », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller randonnée.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

CQP « moniteur de roller sports », option « roller derby », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Initiation aux activités du roller sports dans l'ensemble des options : patinage artistique et danse, course, rink-hockey, roller hockey, roller freestyle, roller randonnée, roller derby, roller loisirs, dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.
Encadrement du roller derby.

Dans la limite de vingt pratiquants.
Pour le roller randonnée sur voies ouvertes, sous l'autorité de deux titulaires du CQP dans le cas où le nombre de pratiquants est supérieur à 8 et comprend un public mineur.

RUGBY à XIII
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités de sports collectifs » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en rugby à XIII.
 

UCC « rugby à XIII » associée au BP JEPS spécialité « activités physiques pour tous ».
 
Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XIII.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XIII », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « technicien sportif de rugby à XIII », délivré jusqu'au 5 août 2022.
 
Entraînement et encadrement du rugby à XIII.
 

RUGBY
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du rugby à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-rugby, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du rugby

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation. Conduite de cycles d'apprentissage en rugby à XV.
 

BP JEPS, spécialité « activités sports collectifs » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite d'une séance d'entraînement en rugby.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « rugby à XV », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de rugby à XV ».
 
Animation des activités de rugby à XV à des fins de découverte et d'initiation.
Encadrement des activités de rugby à XV dans les catégories d'âge des écoles de rugby (7 à 15 ans).
 

CQP « technicien sportif de rugby à XV », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement de séances d'entraînement en rugby à XV.

Pour des publics de moins de 15 ans.

SAVATE, BOXE FRANCAISE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la boxe française à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-boxe française, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la boxe française.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la savate », option « boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en savate, boxe française.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités de la savate », option « canne de combat et bâton », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement des activités de découverte et d'initiation des activités de la savate. Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en canne de combat et bâton.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « savate boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « savate boxe française », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

SKATEBOARD
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « skateboard », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « skateboard », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de roller sports », option
« skateboard », délivré jusqu'au 3 mars 2022.
 
Encadrement du skateboard dans des espaces dédiés : gymnase, plateau sportif, piste de roller et skate-park.

Dans la limite de vingt pratiquants.

SKI NAUTIQUE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en ski nautique et disciplines associées.

Activités du ski nautique et des disciplines associées (téléski nautique, wakeboard, nu-pied et courses) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « ski nautique d'initiation et de découverte », délivré jusqu'au 31 décembre 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique.

Activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

UCC « ski nautique d'initiation et de découverte ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en ski nautique : activités du ski nautique (bi-ski, wakeboard).
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse », option « traction bateau », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « ski nautique-wakeboard, disciplines associées et tous supports de glisse », option « traction câble », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, enseignement et animation du ski nautique-wakeboard, des disciplines associées et de tous supports de glisse tractés dans l'option.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « ski nautique et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « accompagnateur en téléski nautique », délivré jusqu'au 4 octobre 2021.
 
Encadrement des activités de téléski nautique sur support de glisse.
 

CQP « animateur ski nautique, wakeboard et engins tractés », délivré jusqu'au 29 juin 2023.


3

Conduite de séances de découverte, d'animation et d'initiation en ski nautique, wakeboard, engins tractés dans le mode de traction « bateau ».

SPÉLÉOLOGIE-ENVIRONNEMENT SPÉCIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « spéléologie », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau.

SPORT AUTOMOBILE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « circuit », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en circuit.
 

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « karting », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en karting.
 

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « perfectionnement du pilotage », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en perfectionnement du pilotage.
 

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « rallye », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en rallye.
 

BP JEPS, spécialité « sport automobile » mention « tout-terrain », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en tout-terrain.
 

UCC « conduite sur glace » associée au BP JEPS spécialité « sport automobile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.
 
Encadrement et animation d'activités de loisir, d'initiation, de découverte et de préparation à la compétition en conduite sur glace.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile circuit », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile karting », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile rallye », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sport automobile tout terrain », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

SPORTS BOULES
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « sports boules », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « sports boules », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur bouliste », option « sports boules », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement des activités de sport boules.
 

SPORTS DE CONTACT
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sport de contact et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en sports de contact et disciplines associées.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « full contact-boxe américaine », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « kick boxing », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « boxe thaï-muay thaï », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « full contact-boxe américaine », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « kick boxing », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

SPORTS DE GLACE (Bobsleigh, Curling, Danse sur glace, Luge, Patinage artistique, Patinage de vitesse, Skeleton)
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du patinage artistique à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives » patinage artistique, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du patinage artistique.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « patinage sur glace », délivré jusqu'au 1er septembre 2020.

4

Encadrement, enseignement et animation d'activités de découverte, de loisir et d'initiation.
Conduite de cycles d'apprentissage en patinage sur glace.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'expression sur glace.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de vitesse sur glace.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace.
Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines de descente sur glace.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « sports de glace » option « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement en sécurité d'activités de loisir et de découverte des sports de glace. Conduite de cycles d'apprentissage dans les disciplines d'adresse sur glace.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « patinage » ou « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « patinage de vitesse » ou « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « descente sur glace » ou « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « patinage » ou « disciplines d'expression sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « patinage de vitesse » ou « disciplines de vitesse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « descente sur glace » ou « disciplines de descente sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « curling » ou « disciplines d'adresse sur glace », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

SQUASH
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « squash », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « squash », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de squash », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement des activités de squash.
 

STAND UP PADDLE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive jusqu'à la classe III, en eau calme et en mer jusqu'à 4 beaufort », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en
mer », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « activités du canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « glisses aérotractées et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
 

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « canoë-kayak et disciplines associées », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « glisses aérotractées », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme et rivière d'eau vive », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « canoë-kayak eau calme mer et vagues », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « canoë-kayak, eau calme, mer et vagues » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « canoë-kayak, eau calme et rivière d'eau vive » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « planche à voile » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « multicoques et dériveurs » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

UCC « croisière côtière » associée au BP JEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
 

DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DE JEPS, « perfectionnement sportif » mention « glisses aéotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau calme », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « canoë-kayak et disciplines associées en eau vive », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « glisses aéotractées nautiques », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « initiateur de voile », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
 
Encadrement et animation du stand up paddle (SUP).

A l'exclusion des activités dérivées du surf de mer.

SURF-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition.

Activités de surf (shortboard, longboard, bodyboard, bodysurf, kneeboard, skimboard) pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « surf et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, conduite de cycles d'apprentissage en surf et disciplines associées dont le stand up paddle.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « surf », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

TAEKWONDO
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du taekwondo à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-taekwondo, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du taekwondo jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « taekwondo et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « taekwondo et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « taekwondo et disciplines associées », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement du taekwondo, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

TENNIS
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du tennis à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-tennis, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du tennis.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » « tennis », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « tennis », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de tennis », délivré jusqu'au 21 juillet 2023.
 
Encadrement de séances de découverte du tennis en cours collectifs. Initiation au beach-tennis et au padel.

A l'exclusion de l'entraînement.

CQP « éducateur de tennis », délivré jusqu'au 7 août 2023.
 
Initiation au tennis en cours collectifs.

A l'exclusion de l'entraînement.

TENNIS DE TABLE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du tennis de table à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-tennis de table, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du tennis de table.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation et conduite de cycles d'apprentissage et de séances d'entraînement en tennis de table.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « tennis de table », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tennis de table », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de tennis de table », délivré jusqu'au 5 août 2022.
 
Encadrement et initiation de séances collectives de tennis de table.
 

TIR A L'ARC
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du tir à l'arc à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-tir à l'arc, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du tir à l'arc.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DEJEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tir à l'arc », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « animateur de tir à l'arc », délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
 
Encadrement des activités d'animation de tir à l'arc.

Dans la limite de 12 pratiquants par groupe, pour le tir sur terrain plat. Dans la limite de 6 pratiquants par groupe pour le tir en parcours.

CQP « technicien sportif de tir à l'arc ».
 
Encadrement d'entraînement et de perfectionnement de tir à l'arc.

Dans la limite de 12 pratiquants.

TIR SPORTIF
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

DEJEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « tir sportif », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive », mention « tir sportif », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de tir sportif », délivré jusqu'au 5 août 2022.
 
Encadrement du tir sportif à des fins de découverte et d'initiation.

Pour l'activité découverte : dans la limite de 6 pratiquants sur le même pas de tir.
Pour l'activité d'initiation : dans la limite de 10 pratiquants sur le même pas de tir
Sous réserve de la présentation du carnet de tir en cours de validité

TRIATHLON
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement du triathlon à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-triathlon, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement du triathlon.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

UCC « triathlon » associée au :
-BPJEPS, spécialité « activités physiques pour tous », « activités aquatiques », « activités aquatiques et de la natation » ou « activités du cyclisme » ;
-BPJEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « activités physiques pour tous », « activités aquatiques et de la natation » ou « activités du cyclisme ».
 
Conduite de cycles d'apprentissage en triathlon.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « triathlon », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

VOILE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Encadrement de la voile à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel.
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-voile, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice, jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement de la voile.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention monovalente « voile », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en voile.

Activités de multicoque, dériveur, croisière (jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri) et planche à voile pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité. Au-delà de 12 milles nautiques d'un abri, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « croisière côtière », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en croisière côtière.

Sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance, pour tout public jusqu'à 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, incluant les premiers niveaux de compétition en multicoques et dériveurs.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS, spécialité « activités nautiques » mention plurivalente « planche à voile », délivré jusqu'au 31 janvier 2022.

4

Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation incluant les premiers niveaux de compétition en planche à voile.

Pour tout public et sur tout lieu de pratique de l'activité.

BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports.

A l'exclusion de l'activité croisière.
Dans la limite de 6 milles nautiques d'un abri.

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière.

A l'exclusion des embarcations légères.
Dans la limite de 200 milles nautiques d'un abri.

UCC « croisière côtière » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation, en croisière côtière sur des voiliers autres que les embarcations légères de plaisance.

Dans la limite de 12 milles nautiques d'un abri. Au-delà, possibilité d'encadrer en croisière au sein d'une flottille et sous la responsabilité d'un chef de flottille possédant les diplômes requis.

UCC « multicoques et dériveurs » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en multicoques et dériveurs.
 

UCC « planche à voile » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques ».
 
Encadrement et animation d'activités de découverte et d'initiation en planche à voile.
 

CS « croisière » associée au BPJEPS spécialité « activités nautiques » mention « voile », mention plurivalente support « croisière côtière » ou support « multicoques et dériveurs », délivré jusqu'au 1er janvier 2021.
 
Encadrement de la croisière côtière ou hauturière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.

Dans les limites de navigation du ou des voilier (s) utilisé (s).

CC « voile multi-supports à moins de 6 milles nautiques d'un abri » associé au BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri ».
 
Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation de la voile et entraînement sur l'ensemble des supports.

A l'exclusion de l'activité croisière.

CC « voile croisière jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri » associé au BP JEPS spécialité « éducateur sportif » mention « voile multi-supports jusqu'à 6 milles nautiques d'un abri ».
 
Encadrement, animation d'activités de découverte et d'initiation, entraînement en voile croisière.

A l'exclusion des embarcations légères.

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificat de qualification délivré par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « initiateur voile » délivré jusqu'au 18 décembre 2023.
 
Animation et initiation de la voile.

Sous l'autorité d'un titulaire :
-d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives en voile de niveau IV ou supérieur
ou
-d'une certification professionnelle d'encadrement des activités physiques ou sportives de niveau IV minimum et d'un CQP « initiateur voile ».
Cette autorité s'exerce sur un nombre maximal de 10 titulaires du CQP et dans la limite de 140 pratiquants.
Dans la limite de 60 milles nautiques pour l'activité croisière.

VOILE-ENVIRONNEMENT SPECIFIQUE (au-delà de 200 milles nautiques d'un abri)

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « voile au-delà de 200 milles nautiques d'un abri », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.

Autorisation d'exercer pour une durée de cinq ans, renouvelée à l'issue d'une formation de mise à niveau. En l'absence de formation de mise à niveau, le titulaire conserve la capacité d'encadrer une activité d'enseignement à la navigation à la voile jusqu'à 200 milles nautiques d'un abri.


VOL A MOTEUR
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministre chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif », mention « vol à moteur », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

VOL A VOILE
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplôme délivré par le ministre chargé des sports

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « vol à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « vol à voile », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

VOL EN SOUFFLERIE

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur de vol à plat en soufflerie », délivré jusqu'au 25 juillet 2020.
 
Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations.

Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.

CQP « moniteur de vol à plat en soufflerie » assorti de la qualification complémentaire vol 3 D en soufflerie, délivré jusqu'au 25 juillet 2020.
 
Encadrement des activités de vol à plat en soufflerie et des activités de vol 3 D en soufflerie, dans les conditions techniques et de sécurité définies aux articles A. 322-165 et suivants du code du sport et le respect des capacités d'accueil des installations.

Dans la limite d'un pratiquant, dans le cas où les pratiquants ne sont pas autonomes.

VOLLEY-BALL
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes et titres délivrés par le ministère chargé de l'enseignement supérieur

Licence mention « STAPS : entraînement sportif »-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.

6

Encadrement du volley-ball à des fins d'amélioration de la performance ou de développement personnel
 

Licence professionnelle mention « animation, gestion et organisation des activités physiques ou sportives »-volley-ball, discipline mentionnée à l'annexe descriptive au diplôme visée à l'article D. 123-13 du code de l'éducation ou sur l'attestation délivrée par le président de l'université certificatrice.

6

Enseignement du volley-ball.

A l'exclusion des pratiques compétitives.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « activités de sports collectifs » mention « volley-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Conduite de séances et de cycles d'initiation, de découverte et d'animation sportive en sports collectifs.
Conduite en autonomie d'une séance d'entraînement en volley-ball.
 

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif » mention « volley-ball et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, initiation et conduite de cycles d'apprentissage en volley-ball et disciplines associées.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « volley-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DES JEPS, spécialité « performance sportive » mention « volley-ball », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

6

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de performance sportive de l'activité visée par la mention considérée.
 

WUSHU
y compris toutes les qualifications mentionnées sous l'intitulé « multi activités physiques ou sportives » (*) dans la limite de leurs conditions d'exercice.

Diplômes délivrés par le ministère chargé des sports

BP JEPS, spécialité « éducateur sportif », mention « karaté, wushu et disciplines associées », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

4

Encadrement, animation initiation et préparation aux grades du 1er au 4e dan. Conduite de cycles d'apprentissage en karaté, wushu et disciplines associées.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts énergétiques chinois », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois externes », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

DE JEPS, spécialité « perfectionnement sportif » mention « arts martiaux chinois internes », délivré jusqu'au 1er janvier 2024.

5

Enseignement, animation, encadrement ou entraînement dans une perspective de perfectionnement sportif de l'activité visée par la mention considérée.
 

Certificats de qualification délivrés par la Commission paritaire nationale emploi-formation du sport

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « arts énergétiques chinois », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement des arts énergétiques chinois, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « arts martiaux chinois externes », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement des arts martiaux chinois externes, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.
 

CQP « moniteur d'arts martiaux » mention « arts martiaux chinois internes », délivré jusqu'au 3 décembre 2020.
 
Encadrement des arts martiaux chinois internes, jusqu'au 1er niveau de grade, dan ou équivalent pour les disciplines sans compétition.


 


revenir à l'index