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ANNEXE 1

LISTE
prévue à l'article 32 du traité

UNION EUROPÉENNE

— 1 —
Numéros de
la nomenclature
de Bruxelles

— 2 —
Désignation des produits

CHAPITRE 1
Animaux vivants
CHAPITRE 2
Viandes et abats comestibles
CHAPITRE 3
Poissons, crustacés et mollusques
CHAPITRE 4
Lait et produits de la laiterie; œufs d'oiseaux; miel naturel
CHAPITRE 5

05.04
Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de poissons
05.15
Produits d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs; animaux morts des chapitres 1 ou 3, impropres à la consommation humaine
CHAPITRE 6
Plantes vivantes et produits de la floriculture
CHAPITRE 7
Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
CHAPITRE 8
Fruits comestibles; écorces d'agrumes et de melons
CHAPITRE 9
Café, thé et épices, à l'exclusion du maté (no 09.03)
CHAPITRE 10
Céréales
CHAPITRE 11
Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; gluten; inuline
CHAPITRE 12
Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles et médicinales; pailles et fourrages


CHAPITRE 13

ex 13.03
Pectine
CHAPITRE 15

15.01
Saindoux et autres graisses de porc pressées ou fondues; graisse de volailles pressée ou fondue
15.02
Suifs (des espèces bovine, ovine et caprine) bruts ou fondus, y compris les suifs dits «premiers jus»
15.03
Stéarine solaire; oléo-stéarine; huile de saindoux et oléo-margarine non émulsionnée, sans mélange ni aucune préparation
15.04
Graisses et huiles de poissons et de mammifères marins même raffinées
15.07
Huiles végétales fixes, fluides ou concrètes, brutes, épurées ou raffinées
15.12
Graisses et huiles animales ou végétales hydrogénées, même raffinées mais non préparées
15.13
Margarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires préparées
15.17
Résidus provenant du traitement des corps gras ou de cires animales ou végétales
CHAPITRE 16
Préparations de viandes, de poissons, de crustacés et de mollusques
CHAPITRE 17
 
17.01
Sucres de betterave et de canne, à l'état solide
17.02
Autres sucres; sirops; succédanés du miel, même mélangés de miel naturel; sucres et mélasses caramélisés
17.03
Mélasses, même décolorées
17.05
SSucres, sirops et mélasses aromatisés ou additionnés de colorants (y compris le sucre vanillé ou vanilliné), à l'exception des jus de fruits additionnés de sucre en toutes proportions
CHAPITRE 18

18.01
Cacao en fèves et brisures de fèves, brutes ou torréfiées
18.02
Coques, pelures, pellicules et déchets de cacao
CHAPITRE 20
Préparations de légumes, de plantes potagères, de fruits et d'autres plantes ou parties de plantes
CHAPITRE 22

22.04
Moûts de raisins partiellement fermentés, même mutés autrement qu'à l'alcool
22.05
Vins de raisins frais; moûts de raisins frais mutés à l'alcool (y compris les mistelles)
22.07
Cidre, poiré, hydromel et autres boissons fermentées
ex 22.08
ex 22.09
Alcool éthylique, dénaturé ou non, de tous titres, et obtenu à partir de produits agricoles figurant à l'annexe I, à l'exclusion des eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses, préparations alcooliques composées (dites "extraits concentrés") pour la fabrication de boissons
22.10
Vinaigres comestibles et leurs succédanés comestibles
CHAPITRE 23
Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
CHAPITRE 24

24.01
Tabacs bruts ou non fabriqués; déchets de tabac
CHAPITRE 45

45.01
Liège naturel brut et déchets de liège; liège concassé, granulé ou pulvérisé
CHAPITRE 54

54.01
Lin brut, roui, teillé, peigné, ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les effilochés) |
CHAPITRE 57

57.01
Chanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teillé, peigné ou autrement traité, mais non filé; étoupes et déchets (y compris les effilochés)

 


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