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Règlement (UE) n° 2016-1627 du 14 septembre 2016
relatif à un programme pluriannuel de rétablissement des stocks de thon rouge dans l'Atlantique
Est et la Méditerranée

 

abrogé par

 

le Règlement (UE) n° 2023-2053 du 13 septembre 2023
établissant un plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans l’Atlantique Est et la Méditerranée,
modifiant les règlements (CE) n° 1936/2001, (UE) 2017/2107 et (UE) 2019/833 et abrogeant le règlement (UE) 2016/1627

 

Les références au règlement abrogé s’entendent comme faites au présent règlement et sont à lire selon le tableau de correspondance
figurant à l’annexe XVI du présent règlement.

 

 


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