Arrêté du 6 juillet 2011 portant création de la mention «

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Arrêté du 6 juillet 2011
portant création de la mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport,
spécialité « performance sportive »

NOR: SPOF1118814A

La ministre des sports,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1, L. 212-2, R. 212-7, R. 212-10, D. 212-51, A. 212-76 et suivants ;
Vu l'avis de la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation en date du 28 juin 2011 ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :

Article 1

Il est créé une mention « plongée subaquatique » du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « performance sportive ».

Article 2

La possession du diplôme mentionné à l'article 1er atteste dans le domaine de la plongée en scaphandre à l'air et au nitrox en milieu naturel et artificiel et de la randonnée subaquatique, les compétences suivantes figurant dans le référentiel de certification :
- élaborer des projets d'exploration, d'aménagement et de gestion de sites de plongée subaquatique ;
- réaliser des expertises techniques, pédagogiques et environnementales en plongée subaquatique ;
- assurer la direction technique des activités de plongée subaquatique ;
- encadrer et former des plongeurs de tous niveaux, dans tous milieux et tous sites de plongée subaquatique ;
- gérer et assurer le tutorat des stagiaires de la formation professionnelle en plongée subaquatique ;
- gérer les fonctions logistiques liées à une structure de plongée subaquatique ;
- organiser et coordonner des actions de formation de formateurs.

Article 3
Modifié par Arrêté du 30 juillet 2012
Modifié par Arrêté du 1er décembre 2016
Modifié par Arrêté du 15 juin 2017

Les exigences préalables requises à l'entrée en formation prévues à l'article D. 212-60 du code du sport sont :
1. Etre titulaire des qualifications suivantes :
- de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent à jour de la formation continue ;
- du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent ;
- de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport.

2. Justifier des expériences obtenues dans une période de cinq années précédant l'entrée en formation :
- cent plongées en milieu naturel dont trente à une profondeur d'au moins 30 mètres et vingt plongées à une profondeur au-delà de 40 mètres ;
- huit cents heures d'enseignement de la plongéesubaquatique.

Le nombre de plongées et les heures d'enseignement sont attestés par le directeur technique national de la Fédération française d'études et de sports sous-marins.

3. Justifier d'un niveau technique d'aptitudes PA-40 au sens de l'annexe III-14 a du code du sport et démontrer une maîtrise technique au moyen des tests suivants :
a) Test de gestion d'une situation d'urgence avec un mannequin normalisé en plongée libre. Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur. Elle consiste, pour le candidat équipé de palmes, masque et tuba :
- réaliser, sur un parcours balisé, une nage de deux cents mètres ;
- à descendre à une profondeur comprise entre quatre et six mètres ;
- à remonter un mannequin normalisé, puis à le remorquer en sécurité, les voies respiratoires hors de l'eau, sur une distance de cent mètres.

Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat, d'une ceinture de lest, est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20 °C. Lorsque cette température est égale ou supérieure à 20 °C, le port du vêtement isothermique est laissé au choix du candidat. La durée maximale de cette épreuve est de dix minutes.

b) Test de gestion d'une situation d'urgence d'un plongeur en scaphandre.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat équipé d'un scaphandre autonome à gérer une situation d'accident survenu à un plongeur équipé d'un scaphandre autonome.
Le départ s'effectue à cent mètres maximum du bateau ou d'un point fixe et à une profondeur de vingt-cinq mètres. Les équipements ou moyens techniques permettant de remonter en sécurité le plongeur en difficulté sont laissés au choix du candidat. Arrivé en surface, le candidat alerte la surveillance. Il ramène en sécurité le plongeur en difficulté jusqu'au bateau ou au point fixe.

c) Test d'organisation et de conduite d'une plongée d'enseignement dans l'espace lointain.
Cette épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à organiser et à conduire une plongée d'enseignement. Elle consiste :
- à organiser une plongée qui comporte un profil de décompression avec palier ;
- à conduire la palanquée entre trente-cinq et quarante mètres de profondeur ;
- à mener une action d'enseignement dans l'espace lointain ;
- à faire le bilan de la plongée aux membres de la palanquée.

Le candidat bénéficie d'un temps maximal de préparation d'une demi-heure. La durée maximale de la plongée est d'une heure. Elle est suivie d'un entretien, visant à expliciter les choix mis en œuvre.

d) Un test de vérification des connaissances théoriques et pratiques.
Ces tests sont présentés dans l'ordre chronologique. Le candidat qui échoue aux tests a et b n'est pas autorisé à présenter les tests c et d.
Ces tests sont mis en œuvre par l'organisme de formation en lien avec la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale. Leur réussite est attestée par le directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale.

Le titulaire de l'une des qualifications suivantes est dispensé de la justification de ce niveau technique :
- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention " plongée subaquatique" ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option plongée subaquatique et justifiant de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport ;
- monitorat fédéral 1er ou 2e degré délivré par la Fédération française d'études de sports sous-marins ou la Fédération sportive et gymnique du travail et justifiant de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport et de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE 1) ou son équivalent à jour de la formation continue et du permis de conduire des bateaux de plaisance en eaux maritimes, option côtière ou son équivalent. » .
-diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité : « perfectionnement sportif », mention : « activités de plongée subaquatique ».

Article 4

Les exigences préalables à la mise en situation pédagogique sont les suivantes :
- être capable d'assurer en sécurité l'accompagnement de tous publics en milieu subaquatique, en scaphandre autonome à l'air ou au nitrox, de 0 à quarante mètres ;
- être capable de secourir, en cas d'incident ou d'accident, un plongeur en milieu subaquatique, dans l'espace 0 à 40 mètres ;
- être capable de mobiliser les procédures d'alerte et de secours ;
- être capable de planifier l'organisation de plongée en scaphandre autonome à l'air au moyen d'un ordinateur ou d'une table de plongée
- être capable de déceler, prévenir et d'adopter la conduite appropriée face à tout accident pouvant survenir dans le cadre de la plongée subaquatique de loisir ;
- être capable de conduire en sécurité en immersion des actions de formation de plongeurs dans l'espace de 0-40 mètres.
Le stagiaire en situation professionnelle a des prérogatives d'enseignement des activités de randonnée subaquatique et de plongée subaquatique jusqu'à une profondeur de 40 mètres sous l'autorité d'un tuteur titulaire :
- d'un brevet d'Etat d'éducateur sportif du 2e degré option « plongée subaquatique » ;
- ou d'un diplôme d'Etat supérieur jeunesse éducation populaire et sport spécialité « performance sportive » mention « plongée subaquatique ».
Le titulaire de l'une des qualifications suivantes satisfait aux exigences préalables à la mise en situation pédagogique :
- diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif », mention « plongée subaquatique » ;
- brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option plongée subaquatique ;
- monitorat fédéral 1er ou 2e degré délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou la Fédération sportive et gymnique du travail.

Article 4 bis
Inséré par Arrêté du 15 juin 2017

-Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 1 (UC1) “ être capable de construire la stratégie d'une organisation du secteur ” et l'unité capitalisable 2 (UC2) “ être capable de gérer les ressources humaines et financières d'une organisation du secteur ” figurent à l'article A. 212-57 du code du sport.
Les modalités de la situation d'évaluation certificative de l'unité capitalisable 3 (UC3) “ être capable de diriger un système d'entraînement en plongée subaquatique ” et l'unité capitalisable 4 (UC4) “ être capable d'encadrer la plongée subaquatique en sécurité ”, mentionnées à l'article A. 212-57 bis du code du sport figurent en annexe au présent arrêté.

Article 5
Modifié par Arrêté du 30 juillet 2012
Modifié par Arrêté du 1er décembre 2016
Modifié par Arrêté du 15 juin 2017

-Le titulaire de l'une des qualifications suivantes :
-diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ plongée subaquatique ” ;
-diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ activités de plongée subaquatique ” et assorti du certificat complémentaire “ plongée profonde et tutorat ” ;
-monitorat fédéral 2e degré de plongée subaquatique délivré par la Fédération française d'études et de sports sous-marins ou la Fédération sportive et gymnique du travail et de l'aptitude de plongeur nitrox confirmé (PN-C) au sens de l'annexe III-17 a du code du sport et de l'attestation de premiers secours en équipe de niveau 1 (PSE1) ou son équivalent à jour de la formation continue,

obtient de droit l'unité capitalisable 4 (UC4) du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse de l'éducation populaire et du sport spécialité “ perfectionnement sportif ”, mention “ plongée subaquatique ”.

Article 6
Modifié par Arrêté du 15 juin 2017

L'unité capitalisable 4 n'est pas accessible par la voie de la validation des acquis de l'expérience.

Article 7

Le titulaire du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique » est soumis tous les cinq ans à un stage de recyclage.
Le stage de recyclage est organisé par l'un des établissements publics du ministère des sports chargés d'assurer la formation en plongée subaquatique, sous l'autorité du directeur régional de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de la région dans laquelle est situé l'un de ces mêmes établissements.

Article 8

Le brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « plongée subaquatique » est équivalent au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention « plongée subaquatique ». Le titulaire du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « plongée subaquatique » obtient de droit les quatre unités capitalisables (UC) du diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « performance sportive », mention «plongée subaquatique ».

Article 9

L'arrêté du 10 avril 1996 modifié fixant les épreuves de l'examen spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré option « plongée subaquatique » susvisé est abrogé à compter au 31 décembre 2012.

Article 10

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

ANNEXE
« SITUATION D'ÉVALUATION CERTIFICATIVE DES UC3 ET UC4 DU DIPLÔME D'ETAT SUPÉRIEUR DE LA JEUNESSE, DE L'ÉDUCATION POPULAIRE
ET DU SPORT SPÉCIALITÉ “ PERFORMANCE SPORTIVE ” MENTION “ PLONGÉE SUBAQUATIQUE ”

Epreuve certificative de l'unité UC3

Elle comporte une épreuve de mise en situation professionnelle qui se compose ainsi :
a) Production d'un document permettant une évaluation des compétences à former des cadres dans le domaine de la plongée subaquatique.
Le (la) candidat (e) produit un document écrit faisant la synthèse de son expérience de mise en situation professionnelle dans le domaine de la formation de cadres en plongée et démontrant la maîtrise du niveau de compétence dans le domaine de la conception, la direction et l'animation de stages de formation de cadres.
Ce document fait l'objet d'une soutenance orale par le (la) candidat (e) pendant une durée de 20 minutes au maximum suivie d'un entretien d'une durée de 40 minutes au maximum permettant de vérifier l'acquisition des compétences par le jury. Le (la) candidat (e) peut, lors de la soutenance, utiliser un support vidéo.
b) Production d'un document permettant une évaluation du niveau d'expertise dans un domaine touchant à la plongée subaquatique.
Le (la) candidat (e) produit un document écrit faisant la synthèse de son expertise dans la thématique validée par l'organisme de formation en début de formation et démontrant la maîtrise du niveau de compétence permettant l'exercice de cette expertise dans le cadre de ses activités professionnelles.
Ce document fait l'objet d'une soutenance orale par le (la) candidat (e) pendant une durée de 20 minutes au maximum suivie d'un entretien d'une durée de 40 minutes au maximum permettant de vérifier l'acquisition des compétences par le jury. Le (la) candidat (e) peut, lors de la soutenance, utiliser un support vidéo.

Epreuve certificative de l'unité UC4

Elle comporte une épreuve de mise en situation professionnelle d'encadrement qui se compose ainsi :
a) Une mise en situation professionnelle, réelle ou simulée, de conduite d'une séance d'apprentissage pratique en plongée en scaphandre :
Le (la) candidat (e) organise une séance au cours de laquelle il/ elle prend en charge un ou plusieurs pratiquants en plongée subaquatique en scaphandre. Cette activité relève de la découverte ou de l'apprentissage (baptême, formation de plongeurs entre 0-40 mètres). Le thème de cette séance est tiré au sort parmi le programme de formation suivi par les pratiquants présents sur la structure ou parmi les thèmes proposés par le jury.
Le (la) candidat (e) gère :
-en amont de la séance, l'accueil du pratiquant, sa prise en charge, sa participation à l'organisation de plongée (choix du site, si possible pilotage …) ;
-la préparation, la conduite et le bilan de la séance avec son ou ses élèves ;
-le retour du bateau et le bilan de l'activité.

La séance avec le public est suivie d'un entretien avec les évaluateurs. Cet entretien d'une durée de 30 minutes maximum porte principalement sur la justification de ses choix pédagogiques et d'organisation et la direction de la plongée.

b) Une mise en situation professionnelle, réelle ou simulée, de conduite d'une séance d'apprentissage théorique en plongée en scaphandre :
Le (la) candidat (e) organise une séance au cours de laquelle il/ elle prend en charge un ou plusieurs pratiquants en cours théorique. Le thème de cette séance est tiré au sort parmi le programme de formation suivi par les pratiquants présents sur la structure ou parmi les thèmes proposés par le jury.
Le (la) candidat (e) gère :
-en amont de la séance, l'accueil du pratiquant, sa prise en charge, l'organisation du cours théorique (mise en œuvre des moyens et outils pédagogiques …) ;
-la préparation, la conduite et le bilan de la séance avec son ou ses élèves.

c) Assistance à un pratiquant en difficulté dans le cadre d'une séance d'activité en plongée sans scaphandre :
Le (la) candidat (e) porte assistance à un pratiquant en difficulté dans le cadre d'une séance d'activité en plongée sans scaphandre. Elle consiste, pour le (la) candidat (e) équipé (e) de palmes masque et tuba (PMT) à effectuer 200 mètres, à aller chercher un mannequin immergé sur un fond de 10 mètres et à le ramener sur une distance de 100 mètres, les voies respiratoires hors de l'eau. Le temps mis pour effectuer les 200 mètres, aller chercher le mannequin et le ramener en surface devra être inférieur à 5 minutes. La durée maximale de l'ensemble de cette épreuve est de 8 minutes.
Le (la) candidat (e) doit tenir le mannequin, les voies aériennes hors de l'eau en utilisant une prise également adaptée au sauvetage d'une personne réelle. Un temps d'immersion du mannequin supérieur à 15 secondes consécutives au cours du trajet en surface est éliminatoire. Un mannequin réglementaire “ adulte ” et normalisé est utilisé (poids apparent de 1,500 kg).
Le port du vêtement isothermique, complété au choix du candidat, d'une ceinture de lest, est obligatoire lorsque la température de l'eau est inférieure à 20° C. Lorsque cette température est égale ou supérieure à 20° C, le port du vêtement isothermique est laissé au choix du candidat.

d) Assistance à un pratiquant en difficulté dans le cadre d'une séance d'encadrement en plongée en scaphandre.
Le (la) candidat (e) porte assistance à un pratiquant en difficulté dans le cadre d'une séance d'encadrement en plongée en scaphandre. Cette assistance doit être réalisée d'une profondeur minimale de 25 mètres.
A la suite de l'assistance, le (la) candidat (e) dispose d'une heure pour rédiger un écrit portant sur les connaissances nécessaires à l'exercice professionnel touchant à l'organisation et l'encadrement de la plongée subaquatique (réglementation, utilisation d'un navire, usage et entretien du matériel, organisation de la randonnée subaquatique …).

e) d'une évaluation des compétences à organiser et encadrer en sécurité la plongée en zone profonde.
Le (la) candidat (e) organise et conduit une palanquée composée de membres du jury dans la zone des 50 mètres de profondeur. Le contexte de l'évolution à 50 mètres est fixé par le jury et en fin d'intervention, le (la) candidat (e) démontre sa capacité à intervenir sur un plongeur en difficulté.
La séance est suivie d'un entretien avec les évaluateurs. Cet entretien d'une durée de 30 minutes maximum porte principalement sur les choix effectués, l'organisation et la sécurité de la séance et la spécificité de l'enseignement dans la zone de 40 à 60 mètres. »

Fait le 6 juillet 2011.

Pour la ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi et des formations, V. Sevaistre

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