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Règlement sur la sécurité
des navires

Les textes proviennent du site officiel du Ministère de l' Environnement de l'Energie et de la Mer
(dernière mise à jour le 1er juillet 2017)

Volume 1
Dispositions générales

Arrêté du 23 novembre 1987
(modifié, relatif à la sécurité des navires navigation et de l’exploitation.)

Livre 1e r
Moyens et procédures

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 110 Généralités 06/01/2017
Division 120 Listes des titres et certificats 05/08/2017
Division 130 Délivrance des titres de sécurité 30/06/2017
Division 140 Organismes techniques 04/08/2017
Division 150 Contrôle des navires étrangers par l’Etat du port (france métropolitaine) 22/06/2016

Division 151

Contrôle des navires étrangers par l’Etat du port (hors métropole)

06/04/2012

Division 160 Gestion pour la sécurité 26/02/2015
Division 170 Enregistrement des personnes à bord des navires à pasagers 13/02/2016

Division 175

Enregistrement des balises 406 MHZ

22/11/2008

Division 180 Système de visites obligatoires d'engins à passagers à grande vitesse et de transbordeurs rouliers 06/04/2012

Division 190

Accessibilités

06/04/2012

Livre 2e
Dispositions techniques relatives aux navires

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 210

Jaugeage

06/04/2017

Division 211 Stabilité à l'état intact 30/06/2017
Division 212 Dispositifs de nature à simplifier la conduite et l'exploitation 04/04/2009
Division 213 Prévention de la pollution 30/06/2017
Division 214 Protection des travailleurs. Appareils de levage 06/01/2017
Division 215 Habitabilité 22/06/2016
Division 217 Dispositions sanitaires et médicales 30/12/2015

Division 218

Gestion des eaux de ballast

21/12/2016

Division 219 Radiocommunications 30/06/2017

Volume 2
Navires à passagers effectuant des voyages internationaux
et navires de charge de jauge brute supérieure à 500

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 221 Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500. 04/08/2017

Division 229

Navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 effectuant une navigation nationale en 4 ème ou en 5ème catégorie.

06/04/2012

Volume 3
Navires à passagers effectuant des voyages nationaux
et navires de charge de jauge brute inférieure à 500
et navires d'un type particulier

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 222 Navires de charge de jauge brute inférieure à 500 06/01/2017
Division 223 Navires à passagers effectuant des voyages nationaux 04/08/2017
Division 231 Engins de dragage et engins porteurs de déblais 06/04/2012
Division 232 Unités mobiles de forage au large 02/12/2011
Division 233 Navires sous-marins 06/04/2012
Division 234 Navires spéciaux 08/01/2015
Division 235 Navires ravitailleurs au large 18/05/2011

Division 236

Navires de surveillance, d’assistance et de sauvetage

06/01/2017

Volume 4
Navires de plaisance

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 240 (mai 2014) Navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24 m. 08/01/2015

Division 240

Navires de plaisance à usage personnel et de formation, de longueur de coque inférieure à 24 m.

13/05/2014

Division 241

Navires de plaisance de longueur de coque inférieure à 24 m à utilisation collective

10/05/2017

Division 242

Navires de plaisance de longueur de coque égale ou supérieur à 24 m et de jauge brute inférieure à 3000

07/02/2017

Division 243

Navires de plaisance de compétition ou expérimentaux

06/08/2008

Division 244

Navires de plaisance traditionnels

23/04/2009

Division 245

Référentiel technique des navires et embarcations de plaisance exclus du marquage "CE" de longueur de coque inférieure ou égale à 24 m.

05/06/2015

Volume 5
Navires de pêches

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 226 Navires de pêche d'une longueur égale ou supérieure à 12 mètres et inférieure à 24 mètres 30/06/2017
Division 227 Navires de pêche d'une longueur inférieure à 12 mètres 22/06/2016
Division 228 Navires de pêche d'une longueur égale ou supérieure à 24 mètres 06/01/2017
Division 230 Navires aquacoles de longueur inférieure à 24 mètres 06/04/2012

Volume 6
Equipements marins - Cargaisons

Livre 3e
Règles d'approbation des équipements marins

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 310 Règles générales d'approbation hors Division 311 30/06/2017
Division 311 Equipements marins 22/07/2015
Division 321 Prévention de l'incendie. 06/04/2012

Division 322

Extinction de l'incendie

06/04/2012

Division 331

Equipements individuels de sauvetage

04/08/2009

Division 332

Dispositifs d'alarme d'hommeà la mer et d'actions de sauvetage (DAHMAS)

29/08/2008

Division 333

Engins collectifs de sauvetage

30/06/2017

Division 334

Entretien à terre des radiobalises de localisation des sinistres par sateliite

07/11/2008

Division 335

Système d'identification et de suivi des navires à grande distance (LRIT)

08/01/2015

Division 337

Révision périodique et entretien des embarcations de sauvetage, canots de secours, canots de secours rapides, dispositifs de mise à l’eau et dispositifs de largage

04/01/2013

Division 341

Système de visualisation des cartes électroniques

06/04/2017

Division 343

Matériels de navigation

20/06/2004

Division 351

Système d’alerte de sûreté du navire

06/04/2017

Division 361

Dispositifs de détection et d'alarme d'envahissement

13/06/2006

Livre 4e
Dispositions relatives à la cargaison

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 401 abrogée 06/01/2017
Division 410 Règles générales d'arrimage des cargaisons autres qu'en vrac 06/04/2012
Division 411 Transport par mer de marchandises dangereuses en colis 05/12/2014

Division 412

Véhicules routiers

12/08/1994

Division 413

Bois en pontée

12/08/1994

Division 421

Hydrocarbures

12/08/1994

Division 422

Substances liquides dangereuses ou nocives et gaz liquéfiés transportés en vrac

01/01/2009

Division 423

Cargaisons solides en vrac

05/12/2014

Division 424

Transport de grains

06/04/2012

Division 431

Sécurité des conteneurs

06/01/2017

Volume 7
Compléments

Division

Titre

Dernière
mise à jour

Division 500 Equivalences et interprétations acceptées 06/02/2013



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