Première partie

Articles de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

Articles du Protocole de 1988 relatif à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer.

Texte récapitulatif de l'Annexe
à la Convention S.O.L.A.S

Chapitre I
- Dispositions générales

Chapitre II-1
- Construction - Structure, compartimentage et stabilité, machines et installations élétriques

Chapitre II-2
- Construction - Prévention, détection et extinction de l'incendie

Chapitre III
- Engins et dispositifs de sauvetage

Chapitre IV
- Radiocommunications

Chapitre V
- Sécurité de la navigation

Chapitre VI
- Transport de cargaison

Chapitre VII
- Transport de marchandises dangereuses

Chapitre VIII
- Navires nucléaires

Chapitre IX
- Gestion pour la sécurité de l'exploitation des navires

Chapitre X
- Mesures de sécurité applicables aux engins à grande vitesse

Chapitre XI-1
- Mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime

Chapitre XI-2
- Mesures spéciales pour renforcer la sûreté maritime

Chapitre XII
- Mesures de sécurité supplémentaires applicables aux vraquiers

Appendice
Certificats

Deuxième partie

- Certificats et documents que les navires sont tenus d'avoir à bord

- Dispositions techniques applicables aux moyens d'accès prévus pour les inspections des navires (décret 2006-1256 du 12.10.2006 )